Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Tropéziennes
Numéro de dépôt :
3210257
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Présentation de la marque Les Tropéziennes
Déposée le 18 février 2003 par Moise Alain Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « Les Tropéziennes »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Moise Alain Jack a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 août 2004 - Rejet total n°398486 - Publication au BOPI 2004-08-26
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13